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Brevet européen · EP2859140 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2859140
- Numéro de demande
- EP13728167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 15/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012104976 08.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/061828 07.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/182690 12.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
HORVARTH, Attila
72250 Freudenstadt, DE
GROSCH, Uwe, Martin
78736 Epfendorf, DE
WOERNER, Christopf
72270 Baiersbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.