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Brevet européen · EP2859140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2859140
Numéro de demande
EP13728167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
7 août 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/48 (2006.01)
Priorité
DE 102012104976 08.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/061828 07.06.2013
Publication PCT
WO2013/182690 12.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Inventeur

HORVARTH, Attila

72250 Freudenstadt, DE

GROSCH, Uwe, Martin

78736 Epfendorf, DE

WOERNER, Christopf

72270 Baiersbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.