ELEKTROMECHANISCHE SPERRE
Brevet européen · EP2859162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2859162
- Numéro de demande
- EP13727911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 15/04 (2006.01)E05B 47/06 (2006.01)E05B 49/00 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12171614 12.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/061995 11.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/186198 19.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
PIIRAINEN, Mika
FI-90230 Oulu, FI
KELLOKOSKI, Mika
FI-90230 Oulu, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.