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Brevet européen · EP2859265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2859265
Numéro de demande
EP13720920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
6 juil. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/26 (2006.01)
F16L 59/135 (2006.01)
F16L 3/10 (2006.01)
Priorité
DE 102012209764 12.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/059153 02.05.2013
Publication PCT
WO2013/185977 19.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Inventeur

MEYER, Lüder

27412 Tarmstedt, DE

SENKPIEL, Florian

27404 Zeven, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.