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Brevet européen · EP2859274 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2859274
- Numéro de demande
- EP13731570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 10 août 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 15/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201261657323 P 08.06.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/044777 07.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/185072 12.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Inventeur
WILCOX, John
Springfield, TN 37172, US
SPECK, Scott
Springfield, TN 37172, US
GREEN, Daniel
Springfield, TN 37172, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.