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Brevet européen · EP2859295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2859295
- Numéro de demande
- EP13730801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 3 août 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 21/00 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)F28D 7/16 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012011328 06.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/001670 06.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/182314 12.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Inventeur
KAYSER, Stefan
83308 Trostberg, DE
BERNAUER, Michael
83376 Truchtlaching, DE
BRENNER, Steffen
83308 Trostberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.