ÜBUNGSPROJEKTIL UND ÜBUNGSPATRONE
Brevet européen · EP2859299 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2859299
- Numéro de demande
- EP13726546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F42B 5/307 (2006.01)F42B 5/313 (2006.01)F42B 8/12 (2006.01)F42B 12/74 (2006.01)F42B 12/78 (2006.01)
- Priorité
- EP 12170982 06.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/061479 04.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/182557 12.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 11 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2024 → 30.06.2025
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 6 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.03.2018
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.