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Brevet européen · EP2859390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2859390
Numéro de demande
EP13726235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
30 mai 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/36 (2006.01)
Priorité
DE 102012209630 08.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/061410 03.06.2013
Publication PCT
WO2013/182529 12.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Inventeur

KOZAK, Marcin

14513 Teltow, DE

KUMKAR, Malte

99425 Weimar, DE

RIEDEL, Peter

07745 Jena, DE

ZIMER, Hagen

78655 Dunningen-Seedorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.