SYSTEME DE LUNETTE TOURNANTE

Brevet européen · EP2859412 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2859412
Numéro de demande
EP13725996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
17 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 19/28 (2006.01)
Priorité
EP 12171072 06.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/061274 31.05.2013
Publication PCT
WO2013/182487 12.12.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  6. 9 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.04.2021

  7. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Titulaire

Omega SA

Rue Stämpfli 96, 2500 Biel/ Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

SILVANT, Olivier

CH-2532 Macolin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.