STROMLOSER, OPTISCHER SCHALTER
Brevet européen · EP2859539 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2859539
- Numéro de demande
- EP13727940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G08B 13/12 (2006.01)G08B 13/14 (2006.01)G02B 6/44 (2006.01)G02B 6/35 (2006.01)H04B 10/071 (2013.01)H04Q 11/00 (2006.01)
- Priorité
- LU 92020 P 12.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/062108 12.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/186245 19.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 25 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 18 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2024 → 30.06.2025
Publié dans Swissreg le 18.11.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 12 déc. 2018
Inventeur
- Inventeur
- Loos, Guy, 20 rue Jean Schortgen, 3323 Bivange, Luxembourg → LOOS, Guy, 20, rue Jean Schortgen, 3323 Bivange, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 12.12.2018
2 entrées antérieures
- 25 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 25.10.2018
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Titulaire
3323 Bivange, LU
Inventeur
3323 Bivange, LU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.