DAMPFERZEUGER FÜR EINEN KERNREAKTOR

Brevet européen · EP2859556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2859556
Numéro de demande
EP13777696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
16 déc. 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 15/00 (2006.01)
G21C 1/00 (2018.01)
Priorité
US 201213451759 20.04.2012
Demande PCT
PCT/US2013/037292 19.04.2013
Publication PCT
WO2013/158950 24.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Titulaire

NuScale Power, LLC

1100 NE Circle Blvd., Suite 200, Corvallis, OR 97330, US

Inventeur

NYLANDER, James Allan

Corvallis, Oregon 97330, US

JOH, Sooyun

Corvallis, Oregon 97330, US

GROOME, John T.

Corvallis, Oregon 97330, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.