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Brevet européen · EP2859607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2859607
- Numéro de demande
- EP13732382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/02 (2016.01)H01M 8/24 (2016.01)C25B 9/08 (2006.01)H01M 8/04 (2016.01)H01M 8/12 (2016.01)H01M 8/0258 (2016.01)H01M 8/2425 (2016.01)H01M 8/2485 (2016.01)H01M 8/0267 (2016.01)H01M 8/04089 (2016.01)H01M 8/124 (2016.01)
- Priorité
- EP 12171566 11.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/062072 11.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/186237 19.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.