ELEKTRODENEINHEIT

Brevet européen · EP2859613 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2859613
Numéro de demande
EP13728721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
27 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H01M 10/38 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/39 (2006.01)
H01M 2/16 (2006.01)
Priorité
EP 12171490 11.06.2012
US 201261657915 P 11.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/062034 11.06.2013
Publication PCT
WO2013/186213 19.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

HUBER, Günther

67071 Ludwigshafen, DE

ZERPA UNDA, Jesus Enrique

68519 Viernheim, DE

LUTZ, Michael

67346 Speyer, DE

HEIDEBRECHT, Peter

67346 Speyer, DE

BAYER, Domnik

Heidelberg 69121, BW

JABCZYNSKI, Wolfgang

67482 Venningen, DE

DÜRR, Anna Katharina

67061 Ludwigshafen, DE

FREITAG, Katrin

67065 Ludwigshafen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.