SCHEIBE MIT EINEM ELEKTRISCHEN ANSCHLUSSELEMENT
Brevet européen · EP2859620 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2859620
- Numéro de demande
- EP13725113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 3 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01R 4/58 (2006.01)H01R 13/11 (2006.01)H05B 3/84 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)C03C 27/12 (2006.01)C03C 17/22 (2006.01)H01Q 1/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 12171029 06.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/060116 16.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/182394 12.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 24 oct. 2025
Rectifié
- Titulaire
- Saint-Gobain Sekurit France, 18, Avenue d'Alsace, 92400 Courbevoie, France → Saint-Gobain Sekurit France, Rue du Maréchal Joffre, 60150 Thourotte, France
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 11 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 11 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- Saint-Gobain Glass France, 18 avenue d' Alsace, 92400 Courbevoie, France → Saint-Gobain Sekurit France, 18, Avenue d'Alsace, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 22.10.2016
1 entrée antérieure
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Titulaire
60150 Thourotte, FR
Inventeur
52074 Aachen, DE
52134 Herzogenrath, DE
NL-6373 Landgraaf, NL
52146 Würselen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.