ÜBERTRAGUNG EINES EREIGNISSIGNALS

Brevet européen · EP2859671 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2859671
Numéro de demande
EP13745004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
23 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H04J 3/06 (2006.01)
B61L 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012214125 09.08.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/065456 23.07.2013
Publication PCT
WO2014/023567 13.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2025

  2. 7 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2024

  3. 23 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2023

  4. 13 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2022

  5. 6 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

  6. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

Siemens Mobility GmbH

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

HELLWIG, Carsten

38304 Wolfenbüttel, DE

ECKELMANN-WENDT, Uwe

38302 Wolfenbüttel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.