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Brevet européen · EP2859679 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2859679
Numéro de demande
EP13725454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
2 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04L 9/08 (2006.01)
Priorité
GB 201209286 23.05.2012
GB 201209308 23.05.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051361 23.05.2013
Publication PCT
WO2013/175224 28.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 6 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.06.2023

  4. 11 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 11.12.2020

  5. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

THE UNIVERSITY OF LEEDS

The University Of Leeds

Leeds, Yorkshire LS2 9JT, GB

Mandataire

TR-IP Consulting Sàrl

TR-IP Consulting LLC

Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

En liquidation

Inventeur

EVERITT, Matthew Christopher John

Leeds Yorkshire LS2 9JT, GB

VARCOE, Benjamin Thomas Hornsby

Leeds Yorkshire LS2 9JT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.