Befestigungsvorrichtung

Brevet européen · EP2859809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2859809
Numéro de demande
EP13194264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
28 févr. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 18/00 (2006.01)
F16B 5/07 (2006.01)
Priorité
US 201314051470 11.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Titulaire

Aplix

Z.A. Les Relandières RD723, 44850 Le Cellier, FR

Inventeur

Sachee, Quresh

28277, NC North Carolina CHARLOTTE, US

Bumgarner, John

MAIDEN, NC North Carolina 28650, US

Woodling, Marc

CHARLOTTE, NC North Carolina 28270, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.