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Brevet européen · EP2859849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2859849
- Numéro de demande
- EP13883846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2006.01)H05G 1/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/ES2013/070473 04.07.2013
- Publication PCT
- WO2015/001144 08.01.2015
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 27.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 13.01.2017
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
E-28110 Algete (Madrid), ES
E-28110 Algete (Madrid), ES
E-28110 Algete (Madrid), ES
E-28110 Algete (Madrid), ES
E-28110 Algete (Madrid), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.