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Brevet européen · EP2859872 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2859872
Numéro de demande
EP14188308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2014
Publié
15 avr. 2015
Délivré
22 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61H 3/00 (2006.01)
A61H 3/04 (2006.01)
Priorité
BE 201300682 11.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 5 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 25 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 25.02.2020

  6. 22 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

Parties

Titulaire

Medical Robots

Kempische steenweg 311 Bus 1.02, 3500 Hasselt, BE

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Wenmakers, Dirk

3650 Dilsen, BE

Cuppers, Ria

2800 Mechelen, BE

Seyler, Jos

3500 Hasselt, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.