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Brevet européen · EP2859892 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2859892
- Numéro de demande
- EP13803993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 31/27 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61K 47/06 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/44 (2017.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012133268 12.06.2012JP 2012230287 27.09.2012JP 2012230286 27.09.2012JP 2012230285 28.09.2012JP 2012230284 28.09.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/066273 12.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/187451 19.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 8 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 08.09.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Higashikagawa-shi Kagawa 769-2702, JP
Higashikagawa-shi Kagawa 769-2702, JP
Higashikagawa-shi Kagawa 769-2702, JP
Higashikagawa-shi Kagawa 769-2702, JP
Higashikagawa-shi Kagawa 769-2702, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.