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Brevet européen · EP2859927 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2859927
- Numéro de demande
- EP12878596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2012
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 1 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B01D 21/01 (2006.01)C02F 1/56 (2006.01)C02F 11/14 (2006.01)C08F 8/12 (2006.01)C08L 39/02 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)D21H 21/10 (2006.01)D21H 21/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012128818 06.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/082280 13.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/183184 12.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 1 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.06.2017
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Inventeur
MITSUI, Shohei
Tokyo 141-0031, JP
TAKEO, Kazuoki
Tokyo 141-0031, JP
WAKATSUKI, Shogo
Tokyo 141-0031, JP
YONEKURA, Atsushi
Tokyo 141-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.