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Brevet européen · EP2859971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2859971
Numéro de demande
EP13797860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
19 avr. 2017
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 33/00 (2006.01)
B65G 25/04 (2006.01)
B65G 37/00 (2006.01)
Priorité
ES 201230812 29.05.2012
ES 201231454 19.09.2012
Demande PCT
PCT/ES2013/070326 23.05.2013
Publication PCT
WO2013/178849 05.12.2013
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Titulaire

Loramendi, S.COOP.

Alibarra, 26, 01010 Vitoria (Alava), ES

Inventeur

MARCO SERRANO, César

E-01010 Vitoria-Gasteiz, ES

CALVO POZA, Francisco, Javier

E-01010 Vitoria-Gasteiz (Álava), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.