Rotationsstanze

Brevet européen · EP2860001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2860001
Numéro de demande
EP14185245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2014
Publié
15 avr. 2015
Délivré
27 juil. 2016
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26F 1/38 (2006.01)
B26D 7/26 (2006.01)
//B26D 7/06 (2006.01)
//B26D 5/28 (2006.01)
Priorité
JP 2013206176 01.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  2. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  3. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  4. 27 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 27.08.2016

  5. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

Horizon International Inc.

1601 Aza Shironoshita Asahi Shinasahimachi, Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

Horii, Yoshiyuki

Kyoto 613-0910, JP

Takeuchi, Toyoki

Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Mochizuki, Jun

Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Toshima, Takahiro

Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.