GASERZEUGENDES MATERIAL UND MIKROPUMPE
Brevet européen · EP2860167 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2860167
- Numéro de demande
- EP12878533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2012
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C06D 5/00 (2006.01)B81B 1/00 (2006.01)G01N 37/00 (2006.01)C06D 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012131386 08.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/074511 25.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/183175 12.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 27 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.06.2020
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
Mishima-gun Osaka 618-0021, JP
Mishima-gun Osaka 618-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.