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Brevet européen · EP2860273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2860273
Numéro de demande
EP13801113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
4 nov. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 27/04 (2006.01)
C22C 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2012129832 07.06.2012
JP 2013002686 10.01.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/056734 12.03.2013
Publication PCT
WO2013/183329 12.12.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Titulaire

A.L.M.T. Corp.

11-11 Shiba 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-0014, JP

Inventeur

KADOKURA, Takanori

Toyama-shi Toyama 931-8543, JP

NISHINO, Hidenobu

Toyama-shi Toyama 931-8543, JP

TSUJI, Ayuri

Toyama-shi Toyama 931-8543, JP

YAMAZAKI, Shigekazu

Toyama-shi Toyama 931-8543, JP

IKEGAYA, Akihiko

Toyama-shi Toyama 931-8543, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.