Struktur
Brevet européen · EP2860283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2860283
- Numéro de demande
- EP14188279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2014
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 24/00 (2006.01)C23C 26/00 (2006.01)C23D 5/02 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)F01N 13/14 (2010.01)C03C 8/14 (2006.01)C23D 5/00 (2006.01)C03C 8/20 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C09D 101/28 (2006.01)C08K 3/38 (2006.01)F01N 13/08 (2010.01)
- Priorité
- JP 2013213252 10.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Inventeur
Mutsuda, Fumiyuki
Gifu, 501-0695, JP
Fujita, Yoshitaka
Gifu, 501-0695, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.