FASSADENVERBLENDUNG

Brevet européen · EP2860326 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2860326
Numéro de demande
EP14188120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2014
Publié
15 avr. 2015
Délivré
11 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E04F 13/14 (2006.01)
E04F 13/08 (2006.01)
E04B 2/12 (2006.01)
Priorité
DE 202013104605 U 11.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 21 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

Geiger, Peter

92318 Neumarkt, DE

Inventeur

Geiger, Peter

92318 Neumarkt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.