ZWEITAKT-GLEICHLAUFMOTOR

Brevet européen · EP2860376 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2860376
Numéro de demande
EP13800630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
9 août 2017
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F02D 19/02 (2006.01)
F02B 23/02 (2006.01)
F02B 25/04 (2006.01)
F02D 19/08 (2006.01)
F02D 19/10 (2006.01)
F02M 21/02 (2006.01)
F02D 19/06 (2006.01)
F02D 35/02 (2006.01)
F02D 41/00 (2006.01)
F02D 41/34 (2006.01)
//F02D 41/38 (2006.01)
Priorité
JP 2012128925 06.06.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/065757 06.06.2013
Publication PCT
WO2013/183737 12.12.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 21 déc. 2023

    Transféré

    Titulaire
    IHI Corporation, 1-1, Toyosu 3-chome,, Koto-ku,, Tokyo 135-8710, Japon → Mitsui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 10 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 10.08.2017

  8. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Titulaire

Mitsui E&S DU Co., Ltd.

5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

YAMADA Takayuki

Tokyo 135-8710, JP

HIROSE Takayuki

Tokyo 135-8710, JP

ASHIKAGA Yasunori

Tokyo 135-8710, JP

KUGE Takahiro

Tokyo 135-8710, JP

YAMADA Takeshi

Tokyo 135-8710, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.