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Brevet européen · EP2860402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2860402
- Numéro de demande
- EP13804192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012131785 11.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/066065 11.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/187403 19.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
ASANO, Nozomu
Tokyo 135-8710, JP
YAMASAKI, Shusaku
Tokyo 135-8710, JP
TAKETOMI, Toshimichi
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.