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Brevet européen · EP2860438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2860438
Numéro de demande
EP13813496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
18 déc. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16T 1/22 (2006.01)
F16K 51/00 (2006.01)
F16T 1/38 (2006.01)
Priorité
JP 2012148940 02.07.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/068024 01.07.2013
Publication PCT
WO2014/007206 09.01.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Titulaire

TLV Co., Ltd.

881 Nagasuna Noguchi-cho, Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP

Inventeur

OIKE Tadashi

Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP

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