Schalldämpfende Vorrichtung
Brevet européen · EP2860449 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2860449
- Numéro de demande
- EP13187828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23M 20/00 (2014.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.