KRAFTSTOFFEINSPRITZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2860454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2860454
- Numéro de demande
- EP13801226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 23 janv. 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23R 3/18 (2006.01)F02C 7/22 (2006.01)F23R 3/14 (2006.01)F23R 3/28 (2006.01)F23R 3/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012129681 07.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/065432 04.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/183618 12.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 23 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
FUJIWARA, Hitoshi
Chofu-shi Tokyo 182-8522, JP
MATSUYAMA, Ryusuke
Akashi-shi Hyogo 673-8666, JP
KOBAYASHI, Masayoshi
Akashi-shi Hyogo 673-8666, JP
HORIKAWA, Atsushi
Akashi-shi Hyogo 673-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.