Luftauslass
Brevet européen · EP2860467 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2860467
- Numéro de demande
- EP14188302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2014
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F24F 13/10 (2006.01)F24F 13/068 (2006.01)F24F 13/075 (2006.01)F24F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013111244 11.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 9 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.05.2019
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
Makulla, Dipl.-Ing., Detlef
52134 Herzogenrath, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.