BUCHSE FÜR ELEKTRISCHES TEIL
Brevet européen · EP2860533 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2860533
- Numéro de demande
- EP13801082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 3/00 (2006.01)C22C 5/04 (2006.01)C22C 5/06 (2006.01)B23K 35/26 (2006.01)C22C 13/00 (2006.01)G01R 1/067 (2006.01)H01R 13/03 (2006.01)H01R 13/24 (2006.01)B32B 15/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012128666 06.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/064708 28.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/183484 12.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
ODA, Takahiro
Kawaguchi-shi Saitama 333-0844, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.