POSITIONSERKENNUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2860581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2860581
- Numéro de demande
- EP13800343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 5/225 (2006.01)G02B 27/64 (2006.01)G02B 7/10 (2006.01)G03B 3/10 (2006.01)G03B 5/00 (2006.01)H04N 5/232 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012130057 07.06.2012JP 2012199525 11.09.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/003466 31.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/183270 12.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
KASAMATSU, Arata
Tokyo 101-8101, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.