Système d'assemblage utilisant un élément de blocage élastique conique
Brevet européen · EP2860591 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2860591
- Numéro de demande
- EP14184284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2014
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 15/14 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)F16B 21/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 13187836 09.10.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 22 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.08.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.