SYSTÈME D'ASSEMBLAGE UTILISANT UN ÉLÉMENT DE BLOCAGE ÉLASTIQUE PLAN
Brevet européen · EP2860592 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2860592
- Numéro de demande
- EP14184665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2014
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 13187833 09.10.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 5 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.