Système de commande d'un outil industriel en définissant son volume d'utilisation par apprentissage

Brevet européen · EP2860600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2860600
Numéro de demande
EP14185148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2014
Publié
15 avr. 2015
Délivré
31 août 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité
FR 1359308 26.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT

Etablissements Georges Renault

Zac De La Lorie 38 Rue Bobby Sands, 44800 Saint Herblain, FR

Inventeur

Macquet, Laurent

44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE, FR

Pineau, Laurent

44100 NANTES, FR

Butstrean, Gatien

44000 NANTES, FR

Marembert, Benoit

44810 LA CHEVALLERAIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.