Thermostatisches Mischventil

Brevet européen · EP2860603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2860603
Numéro de demande
EP14179399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2014
Publié
15 avr. 2015
Délivré
11 juil. 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/13 (2006.01)
Priorité
IT MI20131298 01.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

Böme S.r.l.

Strada comunale dello Strego, 1, 28010 Cavallirio, IT

Inventeur

Medina, Carlo

28010 Cavallirio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.