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Brevet européen · EP2861291 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2861291
- Numéro de demande
- EP13742498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 25 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/06 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- IN DE18832012 19.06.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/054368 27.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/190407 27.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.12.2021
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 19 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.01.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
BAID, Rishi
New Delhi 110048, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.