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Brevet européen · EP2861348 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2861348
- Numéro de demande
- EP13741660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B02C 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012105033 12.06.2012
- Demande PCT
- PCT/DE2013/100206 07.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/185754 19.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 2 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 26 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2022
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
Dappen, Heinz-Peter
41352 Korschenbroich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.