BEHÄLTERANORDNUNG MIT VENTILEN
Brevet européen · EP2861354 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2861354
- Numéro de demande
- EP13730059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 28 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)B05B 11/02 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 5/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 201210654 15.06.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051557 14.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/186568 19.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 2 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 02.06.2018
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Inventeur
Macclesfield Cheshire SK10 1RD, GB
Burwell Cambridgeshire CB25 0EF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.