HALTEVORRICHTUNG MIT EINEM STAMMTEIL MIT EINER FINNE
Brevet européen · EP2861386 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2861386
- Numéro de demande
- EP13806391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 16 janv. 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25H 3/04 (2006.01)A47F 5/08 (2006.01)A47F 7/00 (2006.01)B25H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 1250650 19.06.2012
- Demande PCT
- PCT/SE2013/050692 14.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/191623 27.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 16 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
Parties
Inventeur
NILSSON, Peter
S-593 37 Västervik, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.