VERFAHREN ZUR VERSTÄRKUNG UND/ODER AUSKLEIDUNG EINES MATERIALS
Brevet européen · EP2861407 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2861407
- Numéro de demande
- EP13731264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 65/08 (2006.01)B29C 65/02 (2006.01)B29C 63/00 (2006.01)B29C 63/34 (2006.01)B29L 7/00 (2006.01)B29K 101/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201261659547 P 14.06.2012
- Demande PCT
- PCT/CH2013/000102 12.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/185251 19.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 12 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2020
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.