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Brevet européen · EP2861494 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2861494
Numéro de demande
EP13732758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2013
Publié
22 avr. 2015
Délivré
6 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B64F 1/20 (2006.01)
Priorité
US 201261659061 P 13.06.2012
Demande PCT
PCT/US2013/045467 12.06.2013
Publication PCT
WO2013/188564 19.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 4 oct. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ADB Airfield Solutions LLC, 977 Gahanna Parkway, Columbus, OH 43230, Etats-Unis d'Amérique → ADB Safegate Americas LLC, 977 Gahanna Parkway, Columbus, OH 43230, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 04.10.2019

  6. 28 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Pronovem Swiss Ltd., Case postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

  7. 28 août 2019

    Rectifié

    Titulaire
    ADB Airfield Solutions, 977 Gahanna Parkway, Columbus, OH 43230, Etats-Unis d'Amérique → ADB Airfield Solutions LLC, 977 Gahanna Parkway, Columbus, OH 43230, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

  8. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Titulaire

ADB Safegate Americas LLC

977 Gahanna Parkway, Columbus, OH 43230, US

Mandataire

AWA Switzerland SA

Pronovem Swiss Ltd.

Case postale 2243, 2800 Delémont 2

Inventeur

HESCH, JR., John

Orient, Ohio 43146, US

RUFFINI, David L.

Pickerington, Ohio 43147, US

MORROW, Glenn Alan

Westerville, Ohio 43147, US

SCHWEDER, Richard

Powell, Ohio 43065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.