SILANGRUPPEN-HALTIGES POLYMER
Brevet européen · EP2861642 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2861642
- Numéro de demande
- EP13728757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C09J 175/08 (2006.01)C09J 201/10 (2006.01)C08G 18/71 (2006.01)C08G 77/04 (2006.01)C07F 7/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 12172118 15.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/062349 14.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/186349 19.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.