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Brevet européen · EP2861741 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2861741
- Numéro de demande
- EP13732112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C12N 9/00 (2006.01)C07K 14/00 (2006.01)C12N 15/85 (2006.01)C07K 16/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12305677 14.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/062400 14.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/186371 19.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Inventeur
DEVAUD, Catherine
75008 Paris, FR
DUMAS, Bruno
75008 Paris, FR
LOUNIS, Nabil
75008 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.