DEFLEKTOMETER FÜR ROLLENDES RAD
Brevet européen · EP2861802 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2861802
- Numéro de demande
- EP12729852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2012
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E01C 23/01 (2006.01)G01B 11/16 (2006.01)G01M 5/00 (2006.01)G01B 11/25 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/DK2012/050204 14.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/185759 19.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 24 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 24.01.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
2600 Glostrup, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.