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Brevet européen · EP2861863 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2861863
- Numéro de demande
- EP13731729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F03B 3/04 (2006.01)F03B 11/00 (2006.01)F03B 13/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012105335 19.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/062792 19.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/190007 27.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Inventeur
FELLA, Günter
63916 Amorbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.