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Brevet européen · EP2861888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2861888
Numéro de demande
EP12737869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2012
Publié
22 avr. 2015
Délivré
24 avr. 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 5/02 (2006.01)
E05F 5/10 (2006.01)
F16F 9/512 (2006.01)
F16F 9/34 (2006.01)
F24C 15/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2012/001169 15.06.2012
Publication PCT
WO2013/186582 19.12.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Titulaire

Faringosi-Hinges S.r.l.

Via Martiri della Libertà 66, 25035 Ospitaletto (BS), IT

Inventeur

DORA, Massimo

I-25035 Ospitaletto (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.