SITZREINIGUNGSFÄHIGES DOPPELSITZVENTIL
Brevet européen · EP2861898 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2861898
- Numéro de demande
- EP12733414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2012
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 22 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 1/44 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2012/002556 16.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/185790 19.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2017
- 22 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
Parties
Inventeur
23883 Grambek, DE
23626 Ratekau, DE
22767 Hamburg, DE
21514 Büchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.